02/10/2025
Liste des documents joints :
- Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 24 juillet 2025
- Relevé de décisions
- Décision budgétaire modificative n°1 - BP Budget Primitif 2025
- Admission en non-valeur de créances irrécupérables
- (5A) Annulation de titres relatifs à des loyers impayés au profit de M. RENOIR Christian - (5B) Annulation de titres relatifs à des loyers impayés au profit de Mme HATCHI Germaine Ô BON GOÛT
- Délibération portant mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, d l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
- Délibération instaurant l'Indemnité de Fonction et d'Engagement (IFSE) pour la filière Police
- Délibération fixant le montant de la participation de l'employeur au financment de la prévoyance souscrite par son personnel
- Revalorisation des titres de restauration
- (10A) Création d'un poste d'agent de maîtrise principal - (10B) Création de trois postes de non titulaires sur des emplois non permanents
- Validation du projet "Noël Kakadò" Édition 2025
- Soutien à une jeune habissoise judokate d'origine habissoise de haut niveau
- Consultation relative à la fixation du montant de la taxe spéciale d'équipement de l'AG50 Agence des 50 Pas Géométriques
- Convention-cadre en lien avec le Programme Pluriannuel d'Intervention de 2024-2028 de Terre Caraïbes
- Aménagement des abords du city-stade "Bernadin LANCASTRE" - Demande de subvention à la Région Guadeloupe
- Avenant au contrat de la DSP Délégation de Service Public pour la gestion de la crèche municipale
- Modification n°2 du plan de financement concernant les travaux du Centre Social Zabitan
- Participation au 107e Congrès des Maires et Présidents des EPCI
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes