Conseil municipal du 15 septembre 2026

22/09/2026

Liste des actes joints : 

  1. Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 09 juillet 2026
  2. Relevés de décisions
  3. Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
  4. Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Indirects (CCID)
  5. Désignation de deux membres pour siéger à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
  6. Désignation de l'élu référent au SMGEAG
  7. Modification de la délibération n°9 du 09 juillet 2026 relative à la désignation des membres des différentes commissions thématiques
  8. Renouvellement de l'opération de recrutement de contrats en Service Civique
  9. Décision modificative n°1 - BP Budget Primitf 2026
  10. Délibération cadre relative à la participation communale dans les opérations d'extension du réseau électrique
  11. Avis sur la fixation du montant de la Taxe Spéciale d'Équipement au titre de l'exercice 2027
  12. Modification du plan de financement de l'opération d'aménagement du city-stade Bernadin LANCASTRE
  13. Transfert de compétence de la Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI) à la Communauté d'Agglomération Grand Sud Caraïbes
  14. Demande d'inscription sur le décret-liste afin de bénéficier d'un accompagnement de l'État pour lutter contre le recul du trait de côte

Pièces jointes

file_download 2026_15_09_Délibération n°1.pdf (PDF - 3.90Mo) file_download 2026_15_09_Délibération n°2.pdf (PDF - 0.91Mo) file_download 2026_15_09_Délibération n°3.pdf (PDF - 6.40Mo) file_download 2026_15_09_Délibération n°4.pdf (PDF - 1.11Mo) file_download 2026_15_09_Délibération n°5.pdf (PDF - 0.90Mo) file_download 2026_15_09_Délibération n°6.pdf (PDF - 2.92Mo) file_download 2026_15_09_Délibération n°7.pdf (PDF - 0.85Mo) file_download 2026_15_09_Délibération n°8.pdf (PDF - 1.21Mo) file_download 2026_15_09_Délibération n°9.pdf (PDF - 2.61Mo) file_download 2026_15_09_Délibération n°10.pdf (PDF - 0.94Mo) file_download 2026_15_09_Délibération n°11.pdf (PDF - 0.83Mo) file_download 2026_15_09_Délibération n°14.pdf (PDF - 0.79Mo) file_download 2026_15_09_Délibération n°15.pdf (PDF - 0.95Mo) file_download 2026_15_09_Délibération n°16.pdf (PDF - 1.01Mo)

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