21/07/2026
Conseil municipal du 09 juillet 2026
Liste des délibérations :
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Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 09 juin 2026
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Relevés de décisions
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Révision de la tarification du prix de vente des repas au Collège de Baillif
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Adoption du règlement intérieur relatif à la pause méridienne
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Demande d'accompagnement pour un projet pédagogique à la Dominique organisé par l'ATMV Lycée Paul Lacavé - (05A) Demande de partenariat pour un séjour d'immersion à la Dominique organisé par le Club Entrepreneurs des Étudiants du Lycée Gerville Réache - (05B) Demande d'accompagnement par le Collège Suze Angely pour récompenser les élèves les plus méritants
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Approbation de la cérémonie des récompenses aux bacheliers, Édition 2026
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Demande de soutien financier par un escrimeur habissois admis au Pôle Espoir
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Modification de la délibération n5 du 16 avril 2026 désignant notamment les représentants de la collectivité au sein du Sy.Meg
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Désignation des membres des différentes commissions thématiques
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Modification de la délibération n8 du 31 mars 2026 approuvant la nouvelle répartition de l'enveloppe indemnitaire du Maire et des Adjoints
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Autorisation de recrutement d'un collaborateur de cabinet
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Rétrocession foncière pour le compte de la collectivité par la SCI Bayard (Chemin des Acacias)
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Incorporation d'un bien présumé sans maître dans le domaine public communal
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Modification du capital social de la SPL Coeur d'Énergie - Souscription de la Commune de Vieux-Habitants à l'augmentation de capital de la SPL au titre de son droit préférentiel de souscription - Autorisation de représentant de la collectivité à participer au vote de l'Assemblée générale extraordinaire de la société
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Modification portant sur l'objet social - Autorisation du représentant de la collectivité à participer au vote de l'assemblée générale de la société
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Acquisition de la parcelle AR 772 - Convention de portage foncier
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Attribution d'une subvention à la JSVH
Pièces jointes
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