21/07/2026

Conseil municipal du 09 juillet 2026
 

Liste des délibérations :

  1. Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 09 juin 2026
  2. Relevés de décisions
  3. Révision de la tarification du prix de vente des repas au Collège de Baillif
  4. Adoption du règlement intérieur relatif à la pause méridienne
  5. Demande d'accompagnement pour un projet pédagogique à la Dominique organisé par l'ATMV Lycée Paul Lacavé - (05A) Demande de partenariat pour un séjour d'immersion à la Dominique organisé par le Club Entrepreneurs des Étudiants du Lycée Gerville Réache - (05B) Demande d'accompagnement par le Collège Suze Angely pour récompenser les élèves les plus méritants
  6. Approbation de la cérémonie des récompenses aux bacheliers, Édition 2026
  7. Demande de soutien financier par un escrimeur habissois admis au Pôle Espoir
  8. Modification de la délibération n5 du 16 avril 2026 désignant notamment les représentants de la collectivité au sein du Sy.Meg
  9. Désignation des membres des différentes commissions thématiques
  10. Modification de la délibération n8 du 31 mars 2026 approuvant la nouvelle répartition de l'enveloppe indemnitaire du Maire et des Adjoints
  11. Autorisation de recrutement d'un collaborateur de cabinet
  12. Rétrocession foncière pour le compte de la collectivité par la SCI Bayard (Chemin des Acacias)
  13. Incorporation d'un bien présumé sans maître dans le domaine public communal
  14. Modification du capital social de la SPL Coeur d'Énergie - Souscription de la Commune de Vieux-Habitants à l'augmentation de capital de la SPL au titre de son droit préférentiel de souscription - Autorisation de représentant de la collectivité à participer au vote de l'Assemblée générale extraordinaire de la société
  15. Modification portant sur l'objet social - Autorisation du représentant de la collectivité à participer au vote de l'assemblée générale de la société
  16. Acquisition de la parcelle AR 772 - Convention de portage foncier
  17. Attribution d'une subvention à la JSVH