13/06/2026

Conseil municipal du 09 juin 2026
 

Liste des délibérations : 

  1. Lecture et approbation du procès verbal de la séance du 30 avril 2026
  2. Lecture et approbation du procès verbal de la séance du 15 mai 2026
  3. Relevé de décisions
  4. Validation de l'opération ACM au mois de juillet 2026 ainsi que la tarificatioin de la prestation - (04A) Délibération autorisant le recours au Contrat d'Engagement Éducatif (CEE)
  5. Demande de partenariat dans le cadre du Traditour 2026
  6. Demande de soutien par ASSOFWI
  7. Convention avec le Département pour un accompagnement sur le volet insertion de clauses sociales dans les marchés publics
  8. Fixation de la composition du CST commun entre la Commune et le CCAS de Vieux-Habitants - Maintien du paritarisme numérique - Receuil de l'avis du collège employeur sur toutes les questions sur lesquelles cette instance est consultée
  9. Délibération concordant portant création d'une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions au travail (F3SCT)
  10. Désignation du représentant communal au sein de la Commission Locale d Évaluation des Transferts de Charges (CLETC)
  11. Révision du SAR - Rencontres territoriales - Désignation des représentants de la collectivité à la CESAR et à la conférence ZAN
  12. Demande de participation par GR'FESTIVAL 2026
  13. Convention de partenariat avec le 33ème RIMA
  14. Participation aux assises de l'Association des Petites Villes de France