13/06/2026
Conseil municipal du 09 juin 2026
Liste des délibérations :
-
Lecture et approbation du procès verbal de la séance du 30 avril 2026
-
Lecture et approbation du procès verbal de la séance du 15 mai 2026
-
Relevé de décisions
-
Validation de l'opération ACM au mois de juillet 2026 ainsi que la tarificatioin de la prestation - (04A) Délibération autorisant le recours au Contrat d'Engagement Éducatif (CEE)
-
Demande de partenariat dans le cadre du Traditour 2026
-
Demande de soutien par ASSOFWI
-
Convention avec le Département pour un accompagnement sur le volet insertion de clauses sociales dans les marchés publics
-
Fixation de la composition du CST commun entre la Commune et le CCAS de Vieux-Habitants - Maintien du paritarisme numérique - Receuil de l'avis du collège employeur sur toutes les questions sur lesquelles cette instance est consultée
-
Délibération concordant portant création d'une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions au travail (F3SCT)
-
Désignation du représentant communal au sein de la Commission Locale d Évaluation des Transferts de Charges (CLETC)
-
Révision du SAR - Rencontres territoriales - Désignation des représentants de la collectivité à la CESAR et à la conférence ZAN
-
Demande de participation par GR'FESTIVAL 2026
-
Convention de partenariat avec le 33ème RIMA
-
Participation aux assises de l'Association des Petites Villes de France
Pièces jointes
file_download
2026_0906_Deliberation n°01.pdf (PDF - 7.36Mo)
file_download
2026_0906_Deliberation n°02.pdf (PDF - 2.00Mo)
file_download
2026_0906_Deliberation n°03.pdf (PDF - 0.56Mo)
file_download
2026_0906_Deliberation n°04.pdf (PDF - 1.91Mo)
file_download
2026_0906_Deliberation n°04A.pdf (PDF - 0.88Mo)
file_download
2026_0906_Deliberation n°05.pdf (PDF - 4.98Mo)
file_download
2026_0906_Deliberation n°06.pdf (PDF - 0.94Mo)
file_download
2026_0906_Deliberation n°07.pdf (PDF - 3.49Mo)
file_download
2026_0906_Deliberation n°08.pdf (PDF - 0.65Mo)
file_download
2026_0906_Deliberation n°09.pdf (PDF - 0.59Mo)
file_download
2026_0906_Deliberation n°10.pdf (PDF - 0.87Mo)
file_download
2026_0906_Deliberation n°11.pdf (PDF - 1.04Mo)
file_download
2026_0906_Deliberation n°12.pdf (PDF - 0.85Mo)
file_download
2026_0906_Deliberation n°13.pdf (PDF - 2.36Mo)
file_download
2026_0906_Deliberation n°14.pdf (PDF - 0.52Mo)
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes